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Modèle

Modèle de règlement intérieur pour un logement touristique en Andalousie

Règlement intérieur pour le client, avec des blancs à remplir : horaires d'arrivée et de départ, nombre maximal de personnes, silence, fêtes, tabac, animaux, parties communes et urgences.

Révisé le 6 octobre 2026 · S'applique à: Andalousie (droit régional)

Si l'autre partie est en Espagne (copropriété, gestionnaire, clients), remettez-lui la version espagnole de ce modèle.

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La Junta n'exige pas de document appelé « règlement intérieur », mais elle exige que vous informiez le client des règles de vie en commun, de l'acceptation ou non des animaux et des endroits où l'on peut fumer. Et c'est votre outil quand quelque chose tourne mal : si un client enfreint les règles de vie en commun, le Decreto 28/2016 (art. 2.5) vous permet d'exiger qu'il quitte le logement sous 24 heures et de demander l'aide de la police (Un voisin se plaint).

Remplissez les crochets, supprimez ce qui ne s'applique pas et mettez ce règlement dans l'annonce (pour qu'il soit accepté à la réservation), dans le message de confirmation et dans le guide de la maison.

Avant de l'utiliser

  • Indiquez comme nombre maximal de personnes les places inscrites au Registro de Turismo (Registre du tourisme), jamais plus.
  • Si vous ne convenez pas d'autres horaires, l'arrivée et le départ se font de 15:00 à 11:00 : ce sont ceux que fixe la norme.Decreto 28/2016, art. 7.4. Si vous en convenez d'autres, indiquez-les aussi dans le document que le client signe à son arrivée.
  • Le règlement doit figurer dans l'annonce et être accepté à la réservation pour que la plateforme puisse annuler en cas de non-respect.
  • Ce qui est entre crochets relève de votre décision, pas d'une obligation légale : remplissez-le ou supprimez-le.
  • Ne demandez pas au client de faire le ménage en partant : le ménage de départ vous revient, à vous ou à votre équipe.

Bienvenue

Bienvenue à [ADRESSE OU NOM DU LOGEMENT]. Code d'inscription au Registro de Turismo de Andalucía (Registre du tourisme d'Andalousie) : [CODE]. Ce règlement fait partie de votre réservation. Merci de le respecter : c'est ainsi que nous prenons soin de la maison et des voisins.

Arrivée et départ

Arrivée : à partir de [15:00] le jour de l'arrivée. Départ : avant [11:00] le jour du départ. Si vous avez besoin de partir plus tard ou de laisser vos bagages, demandez-nous avant : [départ tardif selon disponibilité, gratuit ou avec un supplément de MONTANT]. En partant, [laissez les clés à ENDROIT / vous n'avez rien à faire avec le code : il cesse de fonctionner à l'heure du départ]. Vous n'avez pas à faire les lits, à rassembler les serviettes ni à sortir les poubelles : nous nous en chargeons.

Nombre de personnes et visites

Maximum [NOMBRE DE PLACES] personnes : celles qui figurent sur la réservation. Les visites de personnes qui ne figurent pas sur la réservation ne sont pas admises [sauf si vous nous consultez avant].

Silence et repos

L'horaire est une proposition : vérifiez si les règles de votre copropriété ou celles de votre mairie sur le bruit en fixent un autre. Si vous installez un capteur de bruit, signalez-le aussi dans l'annonce.

Silence de [22:00] à [8:00] dans tout l'immeuble, terrasses comprises. C'est un immeuble d'habitation : la nuit, attention aux portes, aux valises et aux conversations sur la terrasse. [Un capteur de bruit mesure les décibels : il n'enregistre ni le son ni l'image.]

Fêtes et événements

Les fêtes et événements de toute sorte ne sont pas autorisés.

Tabac

Il est interdit de fumer à l'intérieur du logement. [Vous pouvez fumer sur la terrasse / Il est également interdit de fumer sur la terrasse].

Animaux

Vous devez indiquer clairement s'ils sont admis ou non. Les chiens guides et d'assistance reconnus ne peuvent être ni refusés ni facturés.

[Les animaux ne sont pas admis.] / [Les animaux sont admis sur demande préalable : maximum NOMBRE, jusqu'à POIDS kg, avec un supplément de MONTANT par séjour. Ils ne peuvent monter ni sur les lits ni sur les canapés, ni rester seuls dans le logement pendant des heures. Le client répond des dégâts et du bruit qu'ils causent.] Les chiens guides et d'assistance reconnus sont toujours les bienvenus.

Piscine et parties communes

La piscine et les parties communes s'utilisent selon les règles de la copropriété : [HORAIRES, ACCÈS, BRACELETS OU AUTRES RÈGLES]. [Les animaux ne peuvent entrer ni dans la piscine ni dans le jardin.] Les conteneurs les plus proches se trouvent [EMPLACEMENT].

Urgences et contact

Urgences (ambulance, pompiers, police) : 112. Adresse exacte à donner au téléphone : [TYPE DE VOIE, NOM, NUMÉRO, ÉTAGE, PORTE ET COMMUNE]. Contact 24 h/24 : [NOM ET TÉLÉPHONE OU WHATSAPP]. Extincteur : [EMPLACEMENT]. Trousse de secours : [EMPLACEMENT]. Des feuilles de réclamation (hojas de quejas y reclamaciones) sont à votre disposition [EMPLACEMENT].

En cas de non-respect de ce règlement

Le non-respect de ce règlement entraîne la fin du séjour sans remboursement et la facturation des dégâts et du ménage supplémentaire. S'il faut demander de quitter le logement, cela se fera conformément à la réglementation andalouse et, si nécessaire, avec l'aide de la police.

En anglais

Il est conseillé de le fournir aussi en anglais, dans l'annonce et dans le guide de la maison. En voici le résumé ; adaptez-le à ce que vous avez indiqué plus haut.

House rules. Check-in from [15:00], check-out by [11:00]. Maximum [4] guests, those on the booking. Quiet hours [22:00]–[8:00] throughout the building, terraces included. No parties, events or visitors not on the booking. No smoking indoors. [No pets / Pets on request]. Pool use according to community rules. No need to make the beds, gather the towels or take out the rubbish when you leave. Emergencies: 112. 24-hour contact: [PHONE]. Breaking these rules ends the stay without refund, plus charges for damages and extra cleaning.

Modèle indicatif : ce n'est pas un document juridique. Adaptez-le à votre logement, aux règles de votre copropriété et aux conditions de chaque plateforme.

mipisoturistico.app/fr/telechargements/modele-reglement-interieur · Révisé le 6 octobre 2026